Mentions Légales
Informations légales et réglementaires de notre société
Sommaire
1. Informations sur la société
- Raison sociale : AK Transfer
- Forme juridique : [SASU/SARL]
- Capital social : [montant] euros
- Siège social : [adresse complète]
- SIRET : [numéro SIRET]
- Numéro TVA : [numéro TVA]
- Directeur de la publication : [Nom du directeur]
2. Activité professionnelle
La société exerce une activité de VTC conformément à :
- Carte professionnelle VTC n° [numéro]
- Inscription au registre des VTC : [numéro]
- Assurance responsabilité civile professionnelle : [nom de l'assureur et numéro de police]
3. Hébergement du site
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
4. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : [numéro]
- Par email : book@ak-transfer.com
- Par courrier : [adresse postale]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
6. Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [nom et coordonnées du médiateur]